VIN DES GLACES
Présentation de la marque VIN DES GLACES
Déposée le 9 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERCEVAL PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIN DES GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN DES GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DES GLACES est expirée depuis le 9 janvier 2024.
PERCEVAL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35